Délibérations 19 octobre 2016

  

N°28/2016/7.5 : Subvention au foyer Rural

N°29/2016/1.1 : Enfouissement des réseaux aériens rue de l’Eglise, rue Principale et Petite Rue-choix de l’entreprise titulaire

 

N°30/2016/7.1 : Décision modificative relative au remplacement de la chaudière Mairie-Ecole


N°31/2016/7.1 : Décision modificative relative à la mise en place de coussins berlinois

 

N°32/2016/7.5 : Demande de subvention au titre des Amendes de Police pour la mise en place de coussins berlinois, rue d’Ancy-lès-Solgne et Petite Rue

 

N°33/2016/7.5 : Demande de subvention DETR pour le remplacement de la Chaudière Mairie-Ecole

 

N°34/2016/7.5 : Subvention de rentrée scolaire

 

N°35/2016/ 4.5 : Indemnité de conseil au Receveur Municipal

 

N°36/2016/5.7 : Modifications des statuts de la Communauté de Communes du Sud Messin avec effet au 1er janvier 2017

 

N°37/2016/3.5 : ONF- Programme des travaux d’exploitation – Etat de prévision des coupes 2017 et Etat d’assiette 2018