Délibérations 13 février 2019

 

N° 1/2019/1.6 : Choix du maitre d’œuvre pour les travaux d’aménagement de l’Impasse de la Vignotte

N° 2/2019/7.5 : Aménagement Impasse de la Vignotte – demande de subvention AMITER

N° 3/2019/7.5 : Aménagement Impasse de la Vignotte – demande de subvention DETR

N° 4/2019/7.5 : Subvention école pour les sorties scolaires

N° 5/2019/7.5 : Subvention école pour sorties sportives à la piscine

N° 6/2019/7.5 : Participation à l’opération « Une Rose Un espoir »

N° 7/2019/5.7 : Approbation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’eau potable 2017 (RPQS) du Syndicat des Eaux de Verny (SIEV)

N° 8/2019/3.3 : Baux de chasse communaux pour la période 2015-2024. Approbation de la cession du bail de chasse du lot n°1

N° 9/2019/3.5 : ONF-Approbation du programme d’actions 2019

N° 10/2019/3.5 : Mise en place d’une autorisation d’occupation privative d’une partie du domaine public

N° 11/2019/3.3 : Portions communales