Délibérations 13 décembre 2023

 

 

N°36/2023/3.6 : Choix du locataire du lot de chasse n° 2 pour la période 2024-2033

N° 37/2023/3.6 : Nomination de l’estimateur des dégâts de gibier rouge

N° 38/2023/3.6 : Répartition des frais de chasse

N° 39/2023/8.7 : Transport méridien

N° 40/2023/7.5 : Participation classe de découverte

N° 41/2023/7.5 : Participation classe de découverte pour élèves scolarisés hors groupement

N° 42/2023/7.1 : Virement de crédit

N° 43/2023/8.1 : Organisation du temps scolaire pour la rentrée de septembre 2024